La transformation du droit des océans par l'exigence de conservation de l'environnement marin

Appel à communication

Colloque international final du programme européen de recherche Human Sea

15 et 16 octobre 2018 à La Cité, le Centre des Congrès de Nantes

Le cinquième WorkPackage du programme européen Human Sea consiste notamment en l’organisation d’un colloque international final, puis à la publication d’un ouvrage en anglais et français, traitant de la complexité du droit concernant les océans, orienté dorénavant vers la conservation de l’environnement marin. Les nouvelles activités en mer sont conditionnées à la protection de leur environnement. L’ouvrage sera ensuite disponible en open access 6 mois après sa publication.
Le but du colloque est de tenter une synthèse des problématiques juridiques, technologiques, économiques, managériales des évolutions en œuvre et à venir.

Le colloque se déclinera autour de 4 thématiques :
  1. Les fonds marins (plateaux continentaux et zone internationale)
  2. La colonne d’eau (biodiversité et haute mer),
  3. Les activités en mer (synthèse sur la pêche, le commerce, les Energies Marines Renouvelables),
  4. La protection de l’environnement marin dans une approche ici fortement juridique (principes du droit de l’environnement, conventions régionales, droit de l’UE).
JUNIOR CONFERENCE
Une junior conférence sera organisée le lundi après-midi 15 octobre 2018, en parallèle de la session plénière du colloque international. Ce colloque n’aura pas de droits d’inscription ; les intervenants sélectionnés pour la Junior Conférence seront dispensés des frais de restauration, leur déplacement et hébergement à Nantes seront pris en charge par le programme. Ils verront leur communication publiée dans l’ouvrage final du programme Human Sea; quelques-uns pourront présenter très rapidement leurs travaux lors de la session plénière du mardi 16 octobre 2018.
Il est possible que quelques contributions soient acceptées pour publication, mais sans communication orale lors de la Junior Conférence.

La Junior conférence est l’occasion d’aborder d’autres thèmes et de manière différente. La référence au droit des océans couvre le droit de la mer et le droit maritime ; la référence à la transformation couvre la fragmentation des conventions internationales et la complexité du nouveau cadre normatif. Il est possible d’aborder ces thèmes dans un cadre géographique limité et/ou à propos d’activités en mer particulières.

Comité scientifique : Patrick Chaumette, professeur à l’université de Nantes ; José Manuel Sobrino Heredia de l’université de A Coruña ; Marie-Pierre Lanfranchi de l’université d’Aix Marseille ; Nathalie Ros de l’université de Tours ; Victor Luis Gutierrez Castillo de l’université de Jaén ; Erik Røsæg, professeur à la Faculté de Droit de l’université d’Oslo ; Franck Schoeffs, professeur à la Faculté des Sciences et des Techniques, directeur de l’Institut Universitaire mer et Littoral (IUML), université de Nantes ; Leonardo Estrela Borges, professeur à l’Institut brésilien de droit public.