Ouvrages collectifs :

  • Delfour-Samama O., Leboeuf C. et Proutière-Maulion Gw. dir. (2016), Nouvelles routes maritimes - Origines, évolutions et prospectives. Editions A. PEDONE, Paris, 2016, 269p.     http://www.pedone.info/792/NRM.html
 
Participation à des ouvrages collectifs :
  • Chaumette P. (2016), "Les espaces juridiques du travail maritime", pp. 11-48. "El trabajo en el mar: los nuevos escenarios jurídico-marítimos", Autor(es) Cabeza Pereiro Jaime, Rodríguez Rodríguez Emma, (Editorial Bomarzo), 2016, Albacete, págs. 618.
  • Fotinopoulou Basurko O. (2016), "Las manning agencies o la intermediación de mano de obra en el marcado laboral marítimo", págs. 165-186. "El trabajo en el mar: los nuevos escenarios jurídico-marítimos", Autor(es) Cabeza Pereiro Jaime, Rodríguez Rodríguez Emma, (Editorial Bomarzo), 2016, Albacete, págs. 618.
  • Chaumette P. (2015), Prólogo de Xosé Manuel Carril Vásquez X.M., Una cuestión de Derechos Humanos : La protección de Seguridad Social de nuestros trabajadores del mar emigrantes en Noruega, Aranzadi, Cizur Menor, Navarra, 2015, pp. 19-37.
  • Delfour O. (2014), « Le régime juridique des grands fonds marins au cœur d'une réflexion sur une nouvelle gouvernance des zones internationales », in A exploracao e a investigacao na zona costeira, na plataforma continental e nos fundos marinhos: aspectos institucionais e normativos ligados ao meio ambiente, ao petroleo, a mineracao e a energia renovavel", Editora Jurua Ltd, 2014, Brazil.
  • Chaumette P. (2013), « Les rattachements du travail maritime international. Le marin entre le navire, le port et sa résidence ». Le statut légal des marins du point de vue comparatif et international, 7ème Conférence international de Droit Maritime, Barreau du Pirée, ED. Ant. N.Sakkoulas, Athènes-Komotini, 2013,  pp. 101-123.
  • Chaumette P. (2013), « Le marin entre le navire,le port et sa résidence. Les rattachements du travail maritime international », Mélanges en l'honneur de Christian SCAPEL, C. Bloch (dir.), PUAM, Aix-en-Provence, 2013, pp. 119-144.
  • Chaumette P. (2014), « Le développement d'activités humaines en mer. Quel encadrement juridique ? », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes, T. XXXII, 2014, pp. 17-37.
  • Leboeuf C. (2014), « De la surveillance des activités humaines en mer. Essai sur les rapports du droit et de la Technique », Annuaire de Droit Maritime et Océanique, université de Nantes, T. XXXII, 2014, pp. 133-171.
Articles dans des revues avec comité de lecture (ACL) :

Internationales

  • Fotinopoulou Basurko O. (2016), "El control y certificación del cumplimiento del convenio de trabajo marítimo, 2006 de la OIT: Aspectos Críticos del RD 357/2015", Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, (Iustel Editorial), Madrid, nº 42, 2016.
  • Fotinopoulou Basurko O. (2015), "¿Es necesario reformular el art. 7 de la LGSS ante la decadencia del criterio de la ley del pabellón como criterio de conexión de los sistemas de Seguridad Social de la gente de mar?", Revista de Derecho de la Seguridad Social, (laborum Editorial), Madrid, nº 5, 4e trimestre 2015, págs. 63-73.
  • Chaumette P. (2014), La ratificación y la transposición del Convenio OIT sobre el Trabajo Marítimo (MLC2006). Ley N° 2013-619 de 16 de Julio de 2013, por la que se aprueban diversas disposiciones de adaptación al Derecho de la Unión Europea en el marco del desarrollo sostenible, Titulo II, Capítulo III, Revista General de Derecho del Trabajo y de la Seguridad Social, RGDSS, Madrid, Febrero 2014, n° 36. http://www.iustel.com/v2/revistas/detalle_revista.asp?id=12
  • Charbonneau A. & Chaumette P. (2014), « Premiers amendements à la convention du travail maritime de l'OIT de 2006 », Droit social 2014, Dalloz, n° 10, pp. 802-810.
  • Delfour O., Leboeuf C. (2014), "Review of potential legal frameworks foreffective implementation and enforcement of MPAs in the high seas", ICES Journal of Marine Science. 
  • Leboeuf C. (2014), « Le e-connaissement face aux pratiques d'espionnage privé », Expertises, août 2014.
  • Chaumette P. (2013), « El Convenio sobre el Trabajo Marítimo », compte rendu du colloque de Bilbao, 8 novembre 2013, Droit Maritime Français 2014, n° 754, p. 60-69.
  •  Chaumette P. (2013), « La ratification et la transposition françaises de la Convention du Travail Maritime (CTM 2006) », in La mise en œuvre de la Convention du Travail maritime de l'OIT : Espoirs et Défis, Charbonneau A. (dir.), Revue de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Bordeaux, 2013/2, p. 30-45. 
  •  Chaumette P. (2013), « French Ratification and Transposition of the Maritime Labour Convention, 2006 », traduction par Constance Cournède, in Theratification of the MLC, 2006: Hopes and Challenges, Charbonneau A. (dir.), Revue de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Bordeaux, 2013/3, English Electronic Edition, p. 60-74.

Articles dans des revues sans comité de lecture (SCL)
:
  • Leboeuf C. (2014), « La dimension éthique des projets de recherche européens », Chercheurs européens, août 2014.
Conférences invitées (INV) :
  • Chaumette P. (2013), Participation au programme de recherche Protexto relativo Ao Traballo no Mar, communication sur les thématiques de recherche et le projet européen ERC Human Sea, Jornada Technica « Aspectos clave de la investigacion del regimen jurididico del trabajo en el Mar », Campus do mar, Universidad de Vigo (Galicia), 18 octobre 2013.
  • Chaumette P. (2013), Communication sur la loi française du 16 juillet 2013, modernisant le droit social des gens de mer et incorporant en droit national la convention OIT de 2006 sur le travail maritime, colloque El Convenio sobre el Trabajo Marítimo - OIT 2006, Bilbao, Museo Marítimo, 8 novembre2013.
  • Chaumette P. (2013), Communication, « Le contentieux du travail maritime dans le yachting », 3ème Journée du Droit du Travail Maritime, DIRECCTE Languedoc-Roussillon, Sète, 11 septembre 2013.
  • Chaumette P. (2014), « Le transport maritime, bientôt le Protocole d'Athènes », contribution au colloque Evolution contemporaine du droit des passagers, Université Montesquieu de Bordeaux, 12 et 13 décembre 2013.
  • Chaumette P. (2014), Communication aux Journées Ripert de l'Association Française de Droit Maritime, sur « la loi n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne, transposant en droit français la convention du travail maritime de 2006 de l'OIT et modernisant le droit social des gens de mer », Assemblée Nationale, salle Colbert, 30 juin 2014.
  • Leboeuf C., Communication, table ronde Expertises d'agence : l'indépendance est-elle un mal nécessaire ?, MASTER CLASS 2014, Faculté de droit et des sciences politiques, Univ. Nantes, juil. 2014.

Communications :

Internationales

  • Chaumette P. (2013), Participation à la 8ème Conférence internationale de Droit Maritime, Shipping in periods of economic distress, Barreau du Pirée, Piraeus, 10-12 octobre 2013.
  • Chaumette P. (2014), Participation au séminaire des Armateurs européens ECSA et de la Fédération européenne des Transports, ETF, « L'élimination du harcèlement et des persécutions sur le lieu de travail », Bruxelles, 29 janvier 2014.
  • Chaumette P. (2014), Participation au séminaire des Armateurs européens ECSA et de la Fédération européenne des Transports, ETF ,« Maritime Career Path Mapping 2013 Update », Bruxelles, 30 janvier 2014.
  • Delfour O., Proutière-Maulion Gw. et Leboeuf C.(2014), International Symposium « OCEANOS, de ambiente frágil, a recurso sustentável », Lisbonne 28-27 mai 2014.
  • Delfour O., Proutière-Maulion Gw. et Leboeuf C.(2014), rencontres de travail avec l'Agence européenne de sécurité maritime (EMSA), notamment avec Kozubovskaya-Pellé A., concernant la participation des fonctionnaires de l'EMSA au projet Human Sea, Lisbonne, 24-28 mai 2014.
  • Mandin Fr. (2013), Conférence, « The status of the master and the Maritime Labour Convention », CESMA (Confederation of European Shipmasters' Associations) et ACOMM, Nantes, 11 mai2013.
  • Leboeuf C. (2014), participation au European PROMERC project (Ethics Board), « Non-military protection measures for merchant shipping against piracy - Capability Project or Coordination and Support Action », World maritime University, Malmö, Suède, 16 mai 2014.

Nationales

  • Chaumette P. (2014), Participation au séminaire ISM-MLC, organisé par le Direction générale du travail (DGT) du Ministère du travail et, la Direction des affaires maritimes (DAM) du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), 3 et 4 avril 2014, Ecole Nationale Supérieure Maritime (ENSM), Nantes.
  • Chaumette P. (2014), Audition au Sénat, Rapport « Normes sociales européennes dans les transports », Paris, 19 février 2014.
  • Chaumette P. (2014), Participation au séminaire relatif à la prévention des risques professionnels à la pêche, Direction interrégionale de la Mer, Nord Atlantique Manche Ouest (DIRM NAMO), Comité régional des pêches de Bretagne, Comité régional des pêches des Pays de la Loire (COREPEM), 16 mai 2014, IUT de Vannes.
  • Mandin Fr. (2013), Séminaire « Le droit de la plaisance », Journées de travail Réseau « Gens de mer », DIRM/NAMO, 16 décembre2013.
  • Mynard F., Davansant F. et Chaumette P. (2014), organisation du colloque « La piraterie : de la mer au cyberespace », 5 juin 2014, Archives Départementales de Loire-Atlantique, 6 juin 2014, Cité des Congrès, dans le cadre des Journées scientifiques 2014 de l'université de Nantes.
Autres publications et activités de valorisation :
  • Chaumette P. (2014), « Compétence du Tribunal d'Instance pour un embarquement sur un navire immatriculé à Wallis et Futuna », TGI Les Sables d'Olonne, 25 octobre 2013, n° 12/0158, navire MSV Club Med 2, Droit Maritime Français 2014, n° 754, p. 21-25.
  • Chaumette P. (2014), « Contentieux du travail maritime : Tribunal d'instance ou prud'hommes ? », Cass. soc., 12 février 2014, n° 13-10.643, Droit Maritime Français 2014, n° 756, p 210-213.
  • Chaumette P. (2014), « Le rattachement d'un capitaine de yacht, au lieu de conclusion de son contrat en France », CA Aix-en-Provence, 17ème Ch., 17 décembre 2013, n° 12/23376, Sté Neva Marine LTD c / M. Hamann, navire Miss Irisha, Droit Maritime Français 2014, n° 756, p. 214-228.
  • Chaumette P. (2014), « Contentieux du travail maritime en Polynésie française », Trib. du travail de Papeete, 15 avril2013, n° 13/00058 et autres, navire Houtu Maru, Droit Maritime Français 2014, n° 758, p. 419-422.
  • Leboeuf C. (2014), participation au projet Lessons Learned, nota. Univ. Cardiff : rapport sur la contribution de la France au sein du Groupe de Contact sur la Piraterie au large des Côtes de la Somalie (GCPCS).